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Credits image : Ruan Richard Rodrigues / Unsplash

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Limogé, mais pas coulé ! Retour vers le futur à la FTC

« On ne renvoie jamais assez bien que quand on ne devrait pas ! » Voilà une citation qui aurait bien pu être prononcée dans les couloirs de la FTC ces derniers temps. Et pour cause : la saga des limogeages façon Trump a encore frappé, mais cette fois, retour (de bâton) à l’envoyeur.

Ni une ni deux, Rebecca Kelly Slaughter, ex-commissaire démocrate de la Federal Trade Commission (FTC) et virée (trop) promptement par le président d’alors, se fait aujourd’hui un malin plaisir d’ajuster sa cravate et retourner derrière son bureau. Un juge fédéral, Loren AliKhan, a estimé que son éviction était… totalement bidon (oups, “illégale et sans effet juridique”, dans la langue des tribunaux). Morale de l’histoire ? Un président ne peut pas faire la pluie et le beau temps – ni organiser le grand ménage dans des agences indépendantes – sur une simple pulsion.

C’est un peu le retour du balancier : Slaughter jubile et rappelle que ces fameuses protections qui empêchent un limogeage arbitraire chez les commissaires FTC valent aussi pour d’autres têtes pensantes, style SEC, FDIC ou Réserve Fédérale. Pour l’instant, sur le site de la FTC, on ne retrouve que les trois républicains, menés par Chairman Andrew Ferguson (qui, lui, n’avait “aucun doute” sur les pouvoirs de licenciement de son boss). L’autre malchanceux du lot, Alvaro Bedoya, a pour sa part été obligé de tirer sa révérence—après tout, il faut bien remplir le frigo pendant qu’on attaque la Maison Blanche en justice !

La politique américaine, c’est souvent : tu vires, mais tu te fais rattraper par la procédure.

Du côté des hautes sphères, on s’accroche à la rambarde : Kush Desai, porte-parole de la White House, a fait savoir qu’un appel serait déposé (la routine, quoi !), arguant que la Cour Suprême a déjà confirmé plusieurs fois le droit du président de dégager qui il veut dans l’exécutif. Cela étant dit, il y a un hic : récemment, la même cour a refusé de réinstaller d’autres limogés célèbres de Trump, pourtant censés, eux aussi, être protégés par la fameuse clause anti-virage express. De quoi faire tourner la balance de la justice sur un air qu’elle seule maîtrise.

Cette affaire, loin d’être un épisode isolé, s’inscrit dans la tradition purement américaine du “on joue mais on recalcule les règles dès qu’on perd”. Car si le président a le doigt sur le bouton, la Constitution continue de jouer les mauvaises herbes, poussant là où on ne l’attend pas. La partie est donc loin d’être terminée, et on devine déjà le popcorn qui crépite dans les antichambres de la Cour Suprême.

Morale provisoire ? Même aux échecs du pouvoir, la partie n’est jamais vraiment gagnée – ni perdue ! D’ici à ce que la prochaine loi sur les protections des fonctionnaires s’appelle la “clause Tefal”, il n’y a qu’un pas… et quelques procès !

Mais rassurez-vous, à Washington, on adore secouer le shaker institutionnel : pour un commissaire qui part, deux reviennent, surtout quand le juge fait un “Ctrl+Z” sur les décisions présidentielles !

Source : Engadget

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