« Si vous pensiez que se cacher derrière une latte de stores suffit pour disparaître, attendez de voir ce que nos téléphones révèlent de nos petits secrets ! » Voilà comment débute la dernière saga judiciaire américaine, où la Cour suprême joue, non pas au détective privé, mais… au défenseur du droit à la vie privée, smartphone en main.
Lundi dernier, cette prestigieuse Cour a sorti le grand jeu : dans une décision à six contre trois, elle a déclaré que oui, on a le droit à un minimum d’intimité concernant la géolocalisation planquée dans nos téléphones, même si on a beau jurer qu’on n’a rien à cacher (à part peut-être cette visite nocturne chez Burger King).
En gros, l’avis est clair : si les forces de l’ordre veulent savoir qui était où et à quelle heure (idéal pour coincer celui qui a piqué la dernière part de pizza), elles ne peuvent plus piocher tranquille dans les bases de données des géants du web, comme Google, sans passer par la case « mandat de perquisition ». Fini le glanage d’infos en mode buffet à volonté !
La Cour suprême a décidé que même nos données de géolocalisation méritent un peu de vie privée… et un bon mandat avant d’être fouillées.
Tout ça, c’est donc le résultat d’une affaire palpitante, « Chatrie v. United States » : Okello Chatrie, accusé de braquage de banque, n’a pas vraiment apprécié que les flics fouillent (numériquement) tous les portables voisins pour remonter jusqu’à lui. Le hic ? Ces fameux « reverse warrants » (mandats inversés) brassent large, très large. Imaginez que vous passiez juste par là pour acheter un café, et hop, vous voilà embarqué dans le même filet que les vrais suspects ! Qui a dit que marcher c’était sain ?
La Cour juge donc que la police peut toujours demander des infos de géolocalisation, mais seulement si elle justifie que la personne visée était probablement mêlée à un délit. Adieu les « recherches d’abord, soupçons ensuite » et bonjour le respect du 4ème Amendement. Pour l’instant, cette limitation ne raye pas complètement les « geofence warrants » du paysage, mais les restreint à ceux qui ont de (très) bonnes raisons.
Bref, le coup de théâtre n’efface pas le passé : la condamnation de Chatrie ne saute pas pour autant, en partie parce que, dans son cas, la police a agi « de bonne foi » (cœur sur la main, bien sûr). Désormais, il appartient à la Cour d’appel de déterminer si le mandat de perquisition dans l’affaire était vraiment basé sur des soupçons valides. Suspense… et probablement quelques avocats en train de réviser fiévreusement leurs notes !
Mais l’histoire ne s’arrête pas là : face à cette intrusion appuyée des forces de l’ordre, certaines entreprises — Google en tête — préfèrent maintenant stocker nos données de localisation sur nos propres appareils, histoire de ne plus servir de distributeur automatique d’infos aux policiers. Microsoft, Yahoo ou Uber restent, eux aussi, dans le viseur des mandats, alors si votre téléphone vous propose une balade incognito, c’est qu’il a tout compris.
Morale de l’histoire ? Même la loi américaine admet maintenant qu’il n’y a rien de plus intime que la trace de vos pas… et de vos kebabs nocturnes. Il ne vous reste plus qu’à espérer que votre portable ne soit jamais appelé à la barre, sinon vous pourriez vous retrouver accusé de « mauvaise localisation » !
Source : Techcrunch
