Google a-t-il vraiment enfreint les brevets de l’audio multi-pièces de Sonos? Selon le juge fédéral Californien Alsup, ce n’est pas le cas. En effet, comme le rapporte Reuters, le juge a rejeté un précédent verdict qui avait condamné le géant de la technologie à une amende de 32,5 millions de dollars pour avoir enfreint les brevets détenus par Sonos. Mais comment, et pourquoi ce revirement?
Selon le juge, les brevets de Sonos pour le procès « descendent ostensiblement d’une demande provisionnelle de 2006 ». Cependant, l’entreprise n’aurait apparemment déposé les demandes pour les brevets en question qu’en 2019, et n’aurait pas appliqué la technologie à ses propres produits avant 2020. Mais n’est-ce pas après que Google, en 2014, ait présenté à Sonos un plan d’utilisation de la technologie audio multi-pièces tout en envisageant une collaboration?
« Ce n’était pas un cas d’inventeur menant l’industrie vers quelque chose de nouveau, » a écrit Alsup dans sa décision.
Parce que Sonos a relié ses brevets à une demande provisoire de 2006, ils semblent avoir précédé les produits de Google. Cependant, le juge Alsup a déclaré que la demande préliminaire n’a pas révélé l’invention réelle et qu’en 2019, Sonos a modifié la spécification de sa demande de brevet pour insérer une nouvelle matière. Dans sa décision, Alsup a écrit qu’il s’agissait plutôt d’un cas de l’industrie développant quelque chose de nouveau, et que c’est seulement après qu’un inventeur est sorti de l’ombre pour dire qu’il avait eu l’idée en premier.
En début 2020, Sonos a poursuivi Google devant un tribunal fédéral en l’accusant de violation de cinq de ses brevets d’enceintes. Le PDG de l’entreprise, Patrick Spence, a alors déclaré que Google avait « ouvertement et en connaissance de cause » dupliqué la technologie Sonos. Un jury fédéral Californien avait même statué que Google avait enfreint un brevet que Sonos détient et avait condamné le géant de la technologie à payer une amende de 32,5 millions de dollars. Néanmoins, dans sa récente décision, Alsup a jugé que « le procès a mis en lumière ce qui s’est passé ici ».
Chez Sonos, on ne compte pas en rester là. Un porte-parole de la société a fait savoir à Reuters que le nouveau jugement était « erroné tant sur les faits que sur le droit » et que l’entreprise envisage de faire appel de la décision. Mais l’appel de Sonos réussira-t-il à renverser cette décision?
Source : Engadget
