Les juges américains sont-ils en train de redéfinir les frontières du droit d’auteur à l’ère de l’intelligence artificielle ? Cette question agite actuellement l’industrie du livre, de la tech et bien au-delà. Décision après décision, la justice semble donner raison aux géants technologiques qui forment leurs IA sur des contenus protégés, mais que faut-il vraiment en penser ?
Mercredi dernier, un tribunal fédéral s’est prononcé : Meta n’a pas enfreint le droit d’auteur en utilisant des œuvres de treize auteurs, dont l’humoriste Sarah Silverman, pour entraîner ses modèles d’IA. Le juge Vince Chhabria, grâce à une procédure accélérée, a estimé qu’il s’agissait là d’« usage loyal »—cette fameuse doctrine juridique, frontière floue entre création et copie, si cruciale à l’ère des algorithmes. Mais sur quoi cette décision s’appuie-t-elle exactement ? Les arguments des auteurs étaient-ils trop faibles ou la loi déjà trop permissive ?
Plus intéressant encore, ce jugement intervient à peine quelques jours après une décision similaire en faveur d’Anthropic, une autre figure de proue de l’IA. Va-t-on vers une validation systématique de l’utilisation par les IA des œuvres protégées ? Ou bien ces deux victoires cachent-elles des failles ? Les juges restent prudents, rappelant que le débat reste ouvert et que tout dépend de la façon dont les plaignants présentent leur cas et prouvent l’impact sur leur marché.
« Les procès contre les IA sont loin d’être terminés, et chaque décision ressemble davantage à un point-virgule qu’à un point final. »
L’aspect le plus marquant de l’affaire Meta : non seulement le juge refuse de généraliser son verdict à tous les cas d’utilisation d’ouvrages protégés pour l’entraînement des IA, mais il reproche aussi aux plaignants d’avoir mal ciblé leurs arguments. Auraient-ils eu gain de cause avec des preuves plus concrètes de préjudice économique ? C’est justement sur ce point que Meta remporte la partie : les auteurs n’ont pas su démontrer d’impact négatif sur les ventes de leurs livres, un point central dans l’appréciation d’une violation du droit d’auteur.
Mais cela suffit-il pour clore le débat ? D’autres procès, comme celui du New York Times contre OpenAI et Microsoft ou l’action de Disney contre Midjourney, montrent que la bataille judiciaire est loin d’être terminée. Les magistrats eux-mêmes soulignent que l’effet nocif du recours à l’IA varie selon la nature des œuvres : les articles de presse, par exemple, pourraient se retrouver plus rapidement concurrencés que les romans.
Cette prudence judiciaire pose une autre question fondamentale : l’usage « transformatif », censé distinguer la réutilisation créative de la simple copie, suffit-il vraiment à garantir l’équilibre entre innovation et respect des créateurs ? Peut-on vraiment parler de transformation lorsque des chapitres de livres entiers irriguent la mémoire appliquée de robots conversationnels ? Où s’arrêtera la tolérance des juges, et qui tranchera enfin au fond ?
Alors que chaque nouvelle décision ajuste les curseurs, une certitude demeure : la guerre du droit d’auteur à l’ère de l’intelligence artificielle ne fait que commencer, et chaque jugement éclaire davantage les zones grises du numérique. La prochaine bataille judiciaire pourrait-elle changer la donne pour de bon ?
Source : Techcrunch
